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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MACHINES DUBUIT
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NUMERI CALQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERI CALQUE
SOCIETE D'EXPLOITATION DES MACHINES DUBUIT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97664917
Date de dépôt :
21/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2007

Présentation de la marque NUMERI CALQUE

Déposée le 21 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MACHINES DUBUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERI CALQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES MACHINES DUBUIT domicilié(e) 10-12 rue du Ballon, Zone Industrielle les Richardets, 93160 NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 570 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque NUMERI CALQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERI CALQUE est expirée depuis le 21 février 2007.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES MACHINES DUBUIT a également déposé les autres marques suivantes : TRIDIMAGE


SOCIETE D'EXPLOITATION DES MACHINES DUBUIT (société anonyme) - 10-12 rue du Ballon, Zone Industrielle les Richardets, 93160 NOISY LE GRAND - France - SIREN 316570332


CABINET BONNET-THIRION - France


Inscription le 3 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°346886 - Publication au BOPI 2002-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Films et rubans d'impressions (en matières plastiques), préimprimés d'images, textes et/ou motifs, pour impressions en séries, notamment par marquage à chaud